Aller au contenu principal Aller au pied de page
4 Place de l’Eglise - 18100 THENIOUX
02 48 52 00 98
mairie.thenioux[@]orange.fr
  • Accueil
  • La Commune
    • Histoire & Patrimoine
    • Risques Majeurs et Prévention
    • Les travaux
    • Les ruches à livres
    • Cartes postales anciennes
    • Le Tour de France 2024
    • Recrutement
  • Vie Municipale
    • Le Conseil Municipal
    • Les Comptes-Rendus du Conseil
    • Les Services Municipaux
    • Le Bulletin Municipal
    • Agenda Communal
    • Le CCAS
    • Intercommunalité
    • Les syndicats intercommunaux
    • Toutes nos actualités
  • Vie Pratique
    • Civisme (bruits, voisinage, déchets)
    • Enfance & Éducation
    • Restaurant Scolaire
    • Le Transport Scolaire
    • Horaires bus REMI Centre-Val de Loire
    • Vos Démarches en Ligne
    • Les infos du Service Public
    • Liens Utiles
  • Vie Économique
    • Commerçants / Artisans & Hébergements
    • Numéros Utiles
  • Vie Associative
    • Agenda des Manifestations
    • Associations
    • Location Foyer rural
    • Location Plage
  • Tourisme & Loisirs
    • Tourisme et les Alentours
    • Les Loisirs à Thénioux : chemins de randonnée
    • Canal de Berry
    • Paysages thanalogiens
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • La Commune
    • Histoire & Patrimoine
    • Risques Majeurs et Prévention
    • Les travaux
    • Les ruches à livres
    • Cartes postales anciennes
    • Le Tour de France 2024
    • Recrutement
  • Vie Municipale
    • Le Conseil Municipal
    • Les Comptes-Rendus du Conseil
    • Les Services Municipaux
    • Le Bulletin Municipal
    • Agenda Communal
    • Le CCAS
    • Intercommunalité
    • Les syndicats intercommunaux
    • Toutes nos actualités
  • Vie Pratique
    • Civisme (bruits, voisinage, déchets)
    • Enfance & Éducation
    • Restaurant Scolaire
    • Le Transport Scolaire
    • Horaires bus REMI Centre-Val de Loire
    • Vos Démarches en Ligne
    • Les infos du Service Public
    • Liens Utiles
  • Vie Économique
    • Commerçants / Artisans & Hébergements
    • Numéros Utiles
  • Vie Associative
    • Agenda des Manifestations
    • Associations
    • Location Foyer rural
    • Location Plage
  • Tourisme & Loisirs
    • Tourisme et les Alentours
    • Les Loisirs à Thénioux : chemins de randonnée
    • Canal de Berry
    • Paysages thanalogiens
  • Contact
Achat ou vente d'un logement
  1. Particuliers
  2. Logement
  3. Achat ou vente d'un logement

Achat ou vente d'un logement

Ce dossier expose les principales étapes d'acquisition d'un logement existant ou à construire (vente en l'état futur d'achèvement).

Logement existant

  • Promesse de vente
  • Acte de vente
  • Achat d'un logement en copropriété
  • Vente d'un logement en copropriété

Logement en l'état futur d'achèvement (Véfa)

  • Contrat de réservation
  • Acte de vente
  • Livraison

Questions / Réponses

  • Que doit indiquer l'annonce d'une vente immobilière ?
  • Quel mandat de vente peut-on confier à un agent immobilier ?
  • Qu'est-ce qu'une offre d'achat d'un bien immobilier ?
  • Promesse de vente et condition suspensive d'obtention du prêt immobilier : de quoi s'agit-il ?
  • Faut-il un état daté pour vendre un logement dans une copropriété ?
  • Comment connaître le prix d'un logement ou d'un terrain ?
  • La vente d'un bien immobilier est-elle soumise à la TVA immobilière ?
  • Comment obtenir des renseignements immobiliers ?
  • Achat ou vente en viager : quelles sont les règles ?
  • Peut-on revendre son logement avant d'avoir remboursé son prêt immobilier ?
  • Que faire lorsque l'on a perdu l'acte de propriété de son bien immobilier ?
  • Quelles sont les obligations de l'agent immobilier ?

Voir aussi

  • Droit de préemption urbain (DPU)

Pour en savoir plus

  • Portail des services en ligne des notaires de France —Notaires de France

HORAIRES D'OUVERTURE AU PUBLIC

Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 15h00 à 18h00.

numéro d'astreinte en cas d'urgence  uniquement

(en dehors des horaires d'ouverture)

 07 88 47 67 34 

   Contactez nous                                                                                                                                                 

 


Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation